Un contrat à durée déterminée (CDD) peut être renouvelé au maximum 2 fois, sauf si une convention collective ou un accord de branche étendu prévoit une règle différente. La réglementation générale indique donc qu'après deux renouvellements, le CDD ne peut pas être prolongé davantage dans le cadre légal ordinaire.
Points essentiels sur le renouvellement
- Le nombre standard de renouvellements est de 2 maximum.
- Cela doit se faire pour une durée déterminée et précisée dès le départ.
- La durée totale du contrat (renouvellements compris) ne doit pas excéder 18 mois en général, sauf exceptions spécifiques prévues par la loi ou la convention collective.
- Chaque renouvellement doit être formalisé par un avenant signé avant la fin du contrat en cours.
Exceptions et conventions sectorielles
- Certaines conventions collectives ou accords de branche peuvent autoriser plus de renouvellements ou allonger la durée totale.
- Si ces règles ne sont pas respectées, le contrat peut être requalifié en CDI.
Synthèse
En l'absence de dispositions particulières, un CDD peut donc être renouvelé 2 fois tout au plus, pour une durée totale maximale de 18 mois (sauf exceptions prévues pour certains motifs).